Legal notice
1-INFORMATIONS CONCERNANT LA SOCIÉTÉ :
Dénomination sociale : Rise & Bloom
Forme juridique : société par actions simplifiée
Capital social : 40.000 euros
Siège social : 61 rue Denis Papin, 92700 Colombes
Numéro d’inscription au RCS : 885 224 402 R.C.S. Nanterre
Numéro de TVA intracommunautaire : FR40885224402
Téléphone : 06 03 98 81 62
La directrice de la publication est Gaëlle OINOUNOU (Présidente de Rise & Bloom).
Contact : contact@envol-paris.com
2-HÉBERGEUR :
Dénomination sociale : OVH S.A.S.
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
3-LIENS HYPERTEXTES
Rise & Bloom vous autorise, à titre non exclusif et révocable, à créer un lien hypertexte pointant sur la page d'accueil du site envol-paris.com (le « Site ») ou à toute autre page du Site, à la condition que ce lien ne puisse créer à l'encontre des articles proposés à la vente sur le Site, de Rise & Bloom ou de l’une quelconque de ses marques déposées, un caractère mensonger, faux, péjoratif, dénigrant, contrefaisant ou pouvant porter préjudice à Rise & Bloom. En aucun cas la création de ce lien hypertexte ne pourra engager la responsabilité de Rise & Bloom, à quelque titre que ce soit.
4-PROPRIETE INTELLECTUELLE :
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif du site envol-paris.com, par quelque procédé ou support que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de Rise & Bloom, est interdite (à l’exception des copies pour usage privé et de celles réalisées pour les besoins de la presse) et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle, susceptible d’engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.
Les marques figurant sur le présent site Internet, en particulier les marques « ENVOL », sont des marques déposées par Rise & Bloom. Toute reproduction totale ou partielle ou toute utilisation de ces marques sans autorisation préalable et écrite de son titulaire est prohibée.
Rise & Bloom est exclusivement titulaire de l’ensemble des éléments (modèles, illustrations, images, bandes sonores, textes, logos, marques…) constitutions du Site.
Il est en conséquence interdit de reproduire sous quelque forme que ce soit, de manière directe ou indirecte, les éléments visés à l’alinéa précédent, ainsi que d’altérer les marques, brevets, noms, sigles, logos, couleurs, graphismes ou autres signes figurant sur les éléments mis à disposition au sein du Site, et plus généralement d’utiliser ou exploiter ces éléments autrement que dans le cadre de l’exécution des présentes.
A ce titre, la reproduction ou l’utilisation de tout ou partie de ces éléments est seulement autorisée aux fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d’autres fins étant expressément interdites.
5-DONNÉES PERSONNELLES :
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